Claude Dupont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Dupont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-10-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000809813(source JORF)
admission
16 Juillet 200516/07/2005
De: Dupont (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000228606(source JORF)
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Claude Dupont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000404987(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Dupont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
JORFTEXT000000588174(source JORF)
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Dupont (Claude, Victor, Henri)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Dupont (Claude, Pierre, Jacques)
gendarme; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dupont (Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Dupont (Claude, René, André)
adjudant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183007(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dupont (Claude, Jean)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355816(source JORF)
admission
14 Novembre 199114/11/1991
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
adjoint à l'ingénieur général chargé de la sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
Sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.